La naissance de la justice administrative locale. Des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols

Dirigé par Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt, cet ouvrage est paru en juin 2018 aux PUR

La naissance de la justice administrative locale. Des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols

Miguel Ángel Chamocho Cantudo est professeur d’histoire du droit à l’université de Jaèn, Espagne, et membre de l’IODE (UMR CNRS 6262). Auteur de nombreuses publications et ouvrages sur l’histoire du droit espagnol, il s’est spécialisé ces dernières années dans l’étude des institutions et du droit comparés entre la France et l’Espagne.
Tiphaine Le Yoncourt est maître de conférences en histoire du droit à l’université de Rennes 1 et membre de l’IODE (UMR CNRS 6262) spécialisée dans l’étude de l’histoire de l’administration française et de son droit.

Présentation

En 2014 paraissait, chez Dykinson à Madrid, El nacimiento de la justicia administrativa provincial. De los Consejos de Prefectura a los Consejos Provinciales  coordonné  par  Miguel  Angel  Chamocho  Cantudo,  historien  du droit de l’université de Jaén. Produit d’une collaboration entre historiens du droit, historiens, administrativistes et politologues espagnols, italiens et français, ce travail étudiait les conseils locaux instaurés dans ces pays dans la première moitié du xixe  siècle pour juger les contentieux administratifs.
La publication de l’ouvrage en langue espagnole ne permettait pas de lui donner  la  diffusion  qu’il  méritait  en  France,  où  l’histoire  de  la  juridiction  administrative locale est pourtant peu étudiée. Ce livre est donc la version traduite mais également remaniée et complétée du travail initial.
Conseil  de  préfecture,  consejo  de  provincia  et  consiglio  di  prefettura comptent parmi les manifestations de l’influence napoléonienne en matière d’organisation administrative dans l’Europe du XIXe siècle. Cet ouvrage dépasse toutefois cette première affirmation d’évidence pour replacer ces conseils dans une histoire plus longue, étudier les débats doctrinaux que leurs installations, leurs réussites et échecs ont fait naître dans chaque pays et les évolutions législatives différentes qu’ils y ont connues. Il observe enfin leurs rôles, pratiques institutionnelles et politiques propres afin de les replacer dans l’histoire de leurs systèmes administratifs respectifs, au-delà de leurs ressemblances initiales ou apparentes.