La procéduralisation du droit de l'Union européenne

Sous la direction de Sébastien Adalid et Frédérique Michéa, cet ouvrage est paru aux Presses universitaires de Rennes dans la collection "Droits européens" (août 2022).

Auteurs

  • Sébastien Adalid est professeur de droit public à l’université de Rouen Normandie, membre du Centre universitaire rouennais d’études juridiques (CUREJ).
  • Frédérique Michéa est maître de conférences en droit public à l’université de Rennes 1, membre de l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe (IODE, UMR CNRS 6262).

Présentation

À l’heure où la prise de décision politique se révèle de plus en plus entravée à l’échelle de l’Union européenne (UE), la réalisation de l’intégration européenne repose sur la création exponentielle des procédures. Apparues et développées dans le domaine du marché intérieur, celles-ci ont progressivement investi tout le champ du droit de l’UE et colonisé la plupart des politiques européennes. Or, la procéduralisation du droit constitue une clé de lecture particulièrement intéressante d’appréhension juridique du processus d’intégration européenne dans ses transformations contemporaines.
Le présent ouvrage a donc pour ambition d’analyser les multiples manifestations du prisme procédural au cœur des politiques de l’UE, met au jour les différentes facettes, notamment historique, théorique et contentieuse, de cette dynamique de procéduralisation du droit de l’Union et s’interroge, de façon transversale, sur ses finalités.

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