Aurore Stephan

Doctorante

E-mail : 

  1. Axe de recherche au sein de l'IODE
  2. Thématiques de recherche
  3. Thèse
  4. Enseignements

Axe de recherche au sein de l'IODE

Responsabilité et sécurité

Thématiques de recherche

  • Droit pénal général
  • Droit pénal international
  • Droit des étrangers

Thèse

La gestion pénale de l’étranger en droit international, sous la direction de Georges Fournier

Résumé :
Les étrangers sont de plus en plus souvent au cœur tant des dispositifs légaux que des discours médiatiques, assimilant étrangers et délinquance. En effet, face à l'internationalisation des échanges, il est paru nécessaire de développer des instruments internationaux plus à même de lutter contre la délinquance transfrontalière voir internationale, mettant en place tant des dispositions procédurales, que des dispositions de fond. La criminalité « internationale » a ceci de particulier qu'elle met en cause un élément d'extranéité (le type d'infraction, le lieu de commission ou du résultat, la nationalité de ses auteurs, le lieu de leur arrestation...). Tous ces éléments nécessite de donner au droit pénal une vocation internationale, ce qui est fait tant par le droit pénal international que par le droit international pénal, dont certaines dispositions ont particulièrement traits au étrangers. Il s'agira de déterminer si la qualité d'étranger a une influence dans la gestion de la délinquance, et plus généralement dans la réponse pénale et ce au niveau international. Pour pouvoir répondre à cette interrogation, il paraît nécessaire de s’intéresser aux diverses sources du droit international (coutume, traités, jurisprudence...) influençant la matière pénale, et ce tant au niveau universel qu’au niveau régional et communautaire.
Cette étude conduit à s'interroger sur des notions fondamentales du droit pénal (compétence, immunité, incriminations, règles procédurales...), mais également sur l’influence du droit international sur le droit national et la réception du premier par le second. Elle conduit à s’intéresser à la place des étrangers dans la gestion pénale, qu'il soit auteur ou victime, obligeant à s'interroger ainsi sur d'autres notions fondamentales telles que l'égalité devant la loi pénale, le sens de cette loi, le sens de la peine, le respect des droits fondamentaux...
Enfin, ces recherches mènent à se confronter à des questions d'ordre pratique, tenant notamment à l’effectivité de la lutte contre les phénomènes criminelles et à la coopération pénale internationales afin de tenter de déterminer les difficultés rencontrées et les solutions trouvées.
 
Mots clés :
droit pénal international, étranger, compétences pénales, coopération pénale internationale

Enseignements

  • Droit des personnes
  • Droit de la famille
  • Droit pénal général
  • Droit pénal spécial
  • Contrats spéciaux
  • Procédure pénale approfondie
  • Responsabilité civile