Jean-Romain Ferrand-Hus

Doctorant

Jean-Romain Ferrand-Hus

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Axe de recherche au sein de l'IODE

Théorie et histoire des systèmes juridiques

Thématiques de recherche

  • Second Empire
  • Diplomatie et modèle juridique français
  • Histoire européenne du droit
  • Histoire des idées politiques

Thèse

La diplomatie de Napoléon III, vecteur d’influence et de diffusion du modèle politique et juridique français, sous la direction d'Anthony Mergey

Résumé :
La France de Napoléon III apparaît incontestablement comme une puissance de premier ordre sur le plan culturel, économique, social, politique et juridique. Dans ces deux derniers domaines, et de façon plus aigüe dans celui du droit, la France apparaît même comme un modèle, en Europe et ailleurs. Cette « mode française » n’est pas chose récente ; elle a commencé dans les années 1820, période à compter de laquelle les modèles politiques et juridiques français circulent, sont commentés, loués ou critiqués, repris, imités, copiés, transplantés. Ils constituent alors une vraie source d’inspiration – synonyme d’attirance, de rivalité ou de répulsion – pour les réformateurs étrangers. Cette mode se poursuit inlassablement tout au long du XIXe siècle et de façon prégnante sous le Second Empire. Le recours au « modèle français » résulte de la conjonction de plusieurs facteurs : techniques, culturels, géopolitiques. En effet, la puissance politique et culturelle de la France favorise chez les dirigeants politiques et les auteurs, la circulation des modèles juridiques français. Celle-ci s’opère par divers vecteurs : le désir affiché par la France de rétablir sa posture de modèle, la francophilie des élites étrangères, l’usage universel de la langue française, le réseau et le prestige des écoles françaises fondées à l’étranger et des universités françaises qui accueillent des étudiants étrangers, lesquels, une fois rentrés au pays, appliqueront les modèles qu’ils ont appris à maîtriser en France. Parmi ces vecteurs, se trouve la diplomatie.
Le Second Empire (1852-1870) ouvre une période brillante de l’histoire diplomatique française, voire, à certains égards, un « âge d’or », symbolisant le temps de la reconquête de la puissance. La France fait de nouveau partie des puissances mondiales de premier rang avec le Royaume-Uni, la Prusse, l’Autriche, ainsi que la Russie. La politique étrangère de Napoléon III est incontestablement marquée du sceau de la modernité et de l’expansionnisme. La guerre de Crimée brise la volonté de conquête de la Russie, réaffirme l’indépendance de l’Empire ottoman et entraîne l’autonomie des deux principautés de Moldavie et de Valachie. La vision européenne de l’Empereur s’incarne à la fois dans la promotion d’une confédération des nations pour garantir la paix et dans un principe politique qui lui est cher, le respect des nationalités. La vitalité de la politique étrangère se traduit également par la campagne d’Italie. Suite à la victoire des armées franco-piémontaises sur l’Autriche, l’Empereur aidé de son ministre des Affaires étrangères Edouard Thouvenel, entend favoriser par ses négociations avec Cavour et le Roi Victor-Emmanuel, la formation d’une nouvelle Italie, qui bien que libérée du joug autrichien serait néanmoins soumise à une organisation confédérale afin de ne pas entraver la prédominance française. Les ambitions françaises se traduisent encore par des expéditions en Syrie et au Liban, qui visent à stopper les massacres des chrétiens maronites (1860-1861) autant qu’à introduire dans le droit ottoman des règles, des principes et des institutions inspirés du droit français. Même si plusieurs des projets portés par les Tuileries et le Quai d’Orsay ne purent (surent ?) être mis en application, il n’en demeure pas moins que l’action diplomatique de la France fut une réalité. Portée par les idées novatrices de l’Empereur et présentant un double visage (la diplomatie officielle cohabitant parfois avec une diplomatie secrète et parallèle, la diplomatie a déployé d’importants effort – trop  souvent méconnus – à partir des années 1850 pour exporter le patrimoine juridique (droit civil, droit public, droit maritime, droit pénal, droit commercial, droit administratif, procédures pénale, civile, administrative, protection de la propriété littéraire…) et institutionnel français concept d’Etat-nation, organisation des tribunaux judiciaires et administratifs, organisation administrative territoriale… Aux yeux des diplomates, le droit français constitue une marque de la culture française, un moyen de servir les intérêts de la France dans ses zones d’influence.
Aussi, à travers les diverses sources diplomatiques, ce travail vise à étudier comment, pourquoi, de quelles façons (pressions ?), dans le cadre du déploiement de la diplomatie française (qui est aussi celui de la langue française) en Europe et dans le monde, se déroule l’exportation les modèles juridiques et institutionnels français. Il s’agira aussi d’envisager ses freins, ses limites, ses rejets, selon les régions du monde, l’état du contexte international ou la défiance des Etats, émergents ou non.
 
Mots clés :
Napoléon III, Second Empire, diplomatie, circulation des modèles juridiques
 

Enseignements

  • TD d’Introduction historique au droit (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 2014/2015, Licence 1)
  • Séminaire de Culture générale (Université de Rennes 1, 2015/2016, Master 2 Histoire du droit-IEJ)