Olivia Hessels

Doctorante

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  1. Axe de recherche au sein de l'IODE
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  4. Enseignements

Axe de recherche au sein de l'IODE

Intégration européenne

Thématiques de recherche

  • Contentieux
  • Droit de l'Union européenne

Thèse

La formation de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne, sous la direction de Brunessen Bertrand

Résumé :
L’étude de la formation de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) vise à explorer la façon dont cette dernière « fabrique » le droit de l’Union. Il s’agit de comprendre comment une décision est élaborée depuis le dépôt de la requête jusqu’à l’instance finale, mais également de savoir quels facteurs externes ou internes influent sur ce processus d’élaboration. Pour ce faire, il convient d’appréhender la jurisprudence de la CJUE dans un cadre bien plus large que celui qui s’attache à l’analyse de la décision en elle-même, et de la replacer dans un ensemble comprenant de multiples acteurs et éléments externes pouvant impacter, de près ou de loin, la formation de la jurisprudence européenne. Celle-ci est par ailleurs à mettre en lien avec la notion de la politique jurisprudentielle de la CJUE, qui appréhende les décisions de la Cour et leur évolution comme un tout, afin de dégager les grandes caractéristiques et orientations qu’elle revêt au fur et à mesure du temps. D’une part, il conviendra d’analyser la formation des décisions à toutes les étapes du processus. En amont, il faudra notamment s’intéresser au travail préparatoire qui est fourni ainsi qu’au rôle et à la place des avocats généraux. En aval, il faudra étudier les effets des arrêts de la Cour et la façon dont ils sont reçus dans les États-membres, afin de déterminer dans quelle mesure ils ont une incidence sur la formation des décisions suivantes. Entre ces deux phases, il s’agira d’examiner quelles méthodes sont employées par le juge, architecte de premier plan de la jurisprudence, qui façonne l’ensemble des décisions tant du point de vue de leur contenu que de leur style. D’autre part, nous tenterons de systématiser le processus de formation de la jurisprudence de la CJUE en adoptant un point de vue plus global. Il faudra alors étudier plusieurs paramètres de nature diverse, comme par exemple l’influence du contexte social ou politique des décisions ou encore celle du règlement de procédure de la Cour et de ses interactions avec les autres institutions et acteurs. Le concept de politique jurisprudentielle sera en outre un outil précieux pour analyser avec recul la formation de la jurisprudence.
Si le sujet choisi apparaît descriptif de prime abord, il mérite, à notre sens, d’être étudié de manière approfondie, et ce sous un angle principalement institutionnel. En effet, cette étude aura pour principal objectif de mettre en lumière non seulement le processus de formation de la jurisprudence de la Cour en lui-même, mais aussi ce qu’il révèle de sa manière de concevoir et de dire le droit. Plus largement, il nous conduira à nous interroger sur l’efficacité et l’autorité du droit de l’UE. Il s’agira, en outre, de tenter d’expliquer les raisons qui conduisent le juge à utiliser une certaine méthode ou à être influencé par un certain facteur dans la résolution des affaires qui lui sont soumises. Il faudra par conséquent prendre en compte les dimensions humaine, matérielle et juridique du processus de formation des décisions. Nous nous attacherons alors à procéder à l’examen le plus exhaustif possible du cheminement décisionnel, compris comme appartenant à un système juridique dont il ne peut se détacher. La jurisprudence constituera la colonne vertébrale de notre travail mais il nous faudra également étudier, afin de saisir chacune des subtilités qui s’attachent à sa formation, tous les éléments qui l’entourent.
À notre connaissance, une étude systémique des arrêts de la Cour, en tant qu’elle s’intéresse à l’élaboration de la jurisprudence, n’a pas encore été menée à l’échelle d’une thèse, bien que certains de ses aspects fassent l’objet d’articles de doctrine. Ce travail s’emploiera donc à fournir une analyse d’ensemble, ainsi que des clés pour mieux comprendre la formation de la jurisprudence.

 

Enseignements

  • TD de droit constitutionnel