Les dommages de masse

Les 18 et 19 octobre 2019 s’est tenu le séminaire annuel du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA) à la Faculté de droit de l’université de Bucarest qui fêtait son 160e anniversaire.

Les dommages de masse

Les 18 et 19 octobre 2019 s’est tenu le séminaire annuel du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA) à la Faculté de droit de l’université de Bucarest qui fêtait son 160e anniversaire. Ces deux journées furent consacrées à l’étude, d’un point de vue comparatiste, des dommages de masse. Pour reprendre la dichotomie adoptée par le Professeur Patrice Jourdain introduisant ce séminaire, trois « thèmes verticaux » et deux « thèmes transversaux » ont structuré les réflexions.

Au titre des premiers, ont été abordés et discutés par l’ensemble des chercheurs originaires de six pays européens mais également d’Amérique du Nord :

  • les actes de terrorisme ;
  • puis les catastrophes technologiques ;
  • et enfin les catastrophes routières et ferroviaires.

Au titre des seconds, il a été débattu, toujours selon la méthodologie coutumière au GRERCA, de :

  • l’incidence du caractère collectif de l’évènement sur le préjudice réparable et son évaluation ;
  • et de l’incidence processuelle du caractère collectif de l’évènement.

Afin de découvrir plus en détail la richesse des thématiques de ce séminaire annuel – et dans l’attente de la publication de l’ensemble des rapports – il est possible de consulter le programme détaillé ainsi que le compte rendu de cette manifestation rédigé par Yohann Quistrebert et publié dans le numéro de janvier 2020 de la revue Responsabilité civile et assurances (LexisNexis).
 

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