Nomination d'Alexandra Bensamoun au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Alexandra Bensamoun, membre de l'IODE et professeur à l'université de Rennes 1, vient d'être nommée au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA).

Alexandra Bensamoun

Alexandra Bensamoun, membre de l'IODE et professeur à l'université de Rennes 1, vient d'être nommée personnalité qualifiée au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), par arrêté de la ministre de la Culture du 24 janvier 2018 (JO 31 janvier 2018).

Le CSPLA est une instance consultative chargée de conseiller le ministre de la Culture en matière de propriété littéraire et artistique. Il est également un observatoire de l’exercice et du respect des droits d’auteur et droits voisins et, vis-à-vis de ces droits, a vocation à répondre aux questions posées par l’essor de la Toile et du numérique.

Alexandra Bensamoun a accepté de répondre à quelques questions concernant sa nomination.

  • Quelles sont vos impressions sur cette nomination ?

Il s'agit d'une nomination par la ministre de la Culture. C'est évidemment une décision qui m'honore.

  • Quels sont les intérêts pour vous à siéger au CSPLA ?

Les personnalités qualifiées du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique ont un rôle de réflexion et de conseil auprès de la ministre de la Culture. L'intérêt des travaux menés est d'autant plus grand que les sujets sont d'actualité. On y parle blockchains, mesures techniques de protection, interopérabilité des contenus, partage de la valeur sur Internet, etc. C'est la propriété littéraire et artistique telle qu'elle est confrontée aujourd'hui à la société de l'information et pensée à Bruxelles. Par ailleurs, le CSPLA comprend également des représentants d'organisations professionnelles. Cette mixité entre des universitaires et des parties prenantes permet une réflexion particulièrement riche.

  • Quels sont vos thématiques actuelles et projets de recherche ?

Mes thématiques de recherche concernent ce qu'on appelle classiquement l'IP/IT, c'est-à-dire le droit de la propriété intellectuelle et le droit du numérique. Récemment, j'ai publié plusieurs articles sur le droit appliqué à l'intelligence artificielle et j'ai été coresponsable de la partie "Enjeux juridiques" du rapport sur la Stratégie nationale en matière d'IA, #FranceIA, à l'initiative du précédent Président de la République. Le thème sera sans doute investi dans le cadre du nouveau pôle transversal créé au sein de l'IODE, "Droit, Numérique et Sciences" (DNS).